Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE PASSION
LES VIGNERONS DU ROY RENE, SCA

Numéro de dépôt :
4005986
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2023
TERRE DE PASSION de LES VIGNERONS DU ROY RENE

Présentation de la marque TERRE DE PASSION

Déposée le 13 mai 2013 par la société LES VIGNERONS DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRE DE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DU ROY RENE domicilié(e) 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 736 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DU ROY RENE, M. PAURIOL DIDIER domicilié(e) 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France.

La marque TERRE DE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE PASSION est expirée depuis le 13 mai 2023.

LES VIGNERONS DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : FLORIE , RUBIS , INOUÏ , LE CUIT DU ROY RENE , ECLAT , L'EFFERVESCENCE , LE PITCHOUNET , VINS DU BAILLI DE SUFFREN , ARUM , OPALE


LES VIGNERONS DU ROY RENE, SCA - 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France - SIREN 782736375


LES VIGNERONS DU ROY RENE, M. PAURIOL DIDIER - 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 13410 - LAMBESC - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.